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Plan Local d’Urbanisme

Arrêté du 22 février 2018 Grand Annecy, mise à jour n°2 du PLU
Annexe à l’arrêté du 22 février 2018 Grand Annecy

Délibération du 28 septembre 2017 de Grand Annecy Instaurant le Droit de Préemption Urbain
Annexe à la délibération de Grand Annecy instaurant le Droit de Préemption Urbain

Arrêté du 29 novembre 2017 Grand Annecy, mise à jour n°1 du PLU

PLU approuvé le 28 septembre 2017 par GRAND ANNECY

Courrier avis favorable approbation
Délibération portant prescription de l’élaboration du PLU
Délibération arrêtant le projet de PLU
Délibération relative au débat sur le PADD
Délibération portant accord à GRAND ANNECY pour la poursuite de la procédure d’élaboration du PLU
Décision d’achever la procédure d’élaboration du PLU
Délibération d’approbation du PLU
Rapport de présentation parties 1, 2 et 3
Rapport de présentation parties 4, 5 et 6
PADD
Règlement du PLU
Règlement graphique 1
Règlement graphique 2
Annexes Arrêté isolement acoustique
Annexes Arrêté zone publicité
Annexes Arrêté zones archéologiques
Annexes Document graphique annexe
Annexes sanitaires EP plan reg
Annexes sanitaires AEP EP OM
Annexes sanitaires AEP plan
Annexes sanitaires EP plan diag
Annexes sanitaires EP plan trvx
Délibération SILA EP
Annexes sanitaires assainissement note
Annexes sanitaires assainissement carte d’aptitude des sols
Annexes sanitaires assainissement zonage
Annexes sanitaires assainissement courrier SILA
Annexes sanitaires assainissement annexe courrier SILA
Annexes supplémentaires liste
Annexes supplémentaires plan
Annexes supplémentaires PPR Carte des aléas
Annexes supplémentaires PPR Carte localisation
Annexes supplémentaires PPR Rapport de présentation
Annexes supplémentaires PPR Règlement
Annexes supplémentaires PPR Plan PPR
OAP patrimoniale cartographie
OAP patrimoniale
OAP sectorielles
PG paysage
PG portrait

PLU : Schéma général d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales approuvé le 30 septembre 2019

Page de garde
Nouveau schéma 1
Nouveau schéma 2
Nouveau schéma 3
Nouveau schéma 4
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2 ZA GA MSB
3 caga MSB
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Suivi de la procédure d’élaboration du PLU prescrite par délibération en date du 8 décembre 2014.

La compétence PLU a été transférée à GRAND ANNECY AGGLOMERATION au 1er janvier 2017 qui va donc achever la procédure d’élaboration du PLU de la commune.

Rapport d’enquêtes du commissaire enquêteur
Conclusions d’enquête PLU
Conclusions d’enquête assainissement volet eaux pluviales

Enquête publique sur le projet de Plan Local d’Urbanisme - PLU - du lundi 21 novembre 2016 au mercredi 21 décembre 2016

Arrêté municipal du 26 octobre 2016 portant organisation de l’enquête publique
Avis d’enquête publique
Désignation du commissaire enquêteur
Bilan de la concertation
Arrêt du projet de PLU
Pièce 1.1 Rapport de présentation parties 1 à 3
Pièce 1.2 Rapport de présentation parties 4 à 6
Pièce 2 PADD
Pièce 3.1 règlement graphique 1
Pièce 3.2 règlement graphique 2
Pièce 3.3 Règlement écrit
Pièce 4.1 document graphique annexe
Pièce 4.2 servitudes d’utilité publique liste
Pièce 4.2 servitudes d’utilité publique plan
Pièce 4.2 carte des aléas
Pièce 4.2 carte localisation des phénomènes
Pièce 4.2 plan PPR
Pièce 4.2 règlement PPR
Pièce 4.2 rapport de présentation PPR
Pièce 4.3 Annexes sanitaires volets eaux pluviales diagnostic
Pièce 4.3 Annexes sanitaires volet eau potable
Pièce 4.3 Annexes sanitaires volet eaux pluviales travaux et recommandations
Pièce 4.3 Annexes sanitaires volet eaux pluviales réglementation
Pièce 4.3 Annexes sanitaires notice
Pièce 4.3 Schéma général d’assainissement zonage note explicative
Pièce 4.3 Schéma général d’assainissement zonage carte d’aptitude des sols
Pièce 4.3 Schéma général d’assainissement zonage collectif et non collectif
Pièce 4.3 courrier SILA
Pièce 4.3 annexe courrier SILA
Pièce 4.4 prescription isolement acoustique
Pièce 4.4 arrêté préfectoral publicité
Pièce 4.4 zones archéologiques
Pièce 5.1 OAP sectorielles
Pièce 5.2 OAP patrimoniale
Pièce 5.2 carte OAP patrimoniale
Pièce 6 avis des services de l’Etat
Pièce 6 avis Chambre d’Agriculture
Pièce 6 avis CDNPS
Pièce 6 avis CDPENAF
Pièce 6 avis CCI
Pièce 6 accusé de réception DREAL
Pièce 6 avis SCOT
Pièce 6 avis Commune de Bluffy
Pièce 6 avis RTE
Pièce 6 avis Lac d’Annecy Environnement
Pièce 6 avis INAO
Pièce 6 avis Chambre des Métiers et de l’Artisanat

Enquête publique sur le projet de Plan de zonage assainissement - volet eaux pluviales - du lundi 21 novembre 2016 au mercredi 21 décembre 2016

Arrêté municipal du 26 octobre 2016 portant organisation de l’enquête publique
Avis d’enquête publique
Désignation du commissaire enquêteur
Page de garde du dossier
Délibération CCT D2016 30 du 20 juin 2016
Délibération CCT D2016 31 du 20 juin 2016
Délibération CCT D2016 32 du 20 juin 2016
Note de présentation
Notice
Plan
Décision MRAE du 25 juillet 2016

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Télécharger La Lettre d’information municipale n°6
Télécharger la délibération du conseil municipal du 23 mai 2016 arrêt du zonage assainissement volet eaux pluviales
Télécharger la délibération du conseil municipal du 23 mai 2016 arrêt du PLU
Télécharger la délibération du conseil municipal du 23 mai 2016 bilan de la concertation
Télécharger le compte rendu du conseil municipal du 23 mai 2016
Télécharger la délibération du conseil municipal du 14 mars 2016 sur le débat sur le projet de PADD
Télécharger La Lettre d’information municipale n°5
Télécharger le PADD issu du conseil municipal du 14 mars 2016
Télécharger le compte rendu de la réunion du 14 décembre 2015 avec les personnes publiques associées
Télécharger la délibération du conseil municipal du 8 février 2016 sur le débat sur le projet de PADD
Télécharger La Lettre d’information municipale n°4
Télécharger La Lettre d’information municipale n°3
Télécharger le Projet de Projet d’Aménagement et de Développement Durables issu du conseil municipal du 9 novembre 2015
Télécharger la délibération du 9 novembre 2015 sur le débat sur le projet de PADD
Télécharger l’affiche d’information de la réunion publique n°3 du 16 décembre 2015
Télécharger la délibération du conseil municipal du 5 octobre 2015 relative au débat sur les orientations générales du PADD et les projets de la Commune
Télécharger le Projet de Projet d’Aménagement et de Développement Durables issu du conseil municipal du 5 octobre 2015
Télécharger le compte rendu de la réunion du 25 août 2015 avec les personnes publiques associées
Télécharger le diaporama présenté lors de la réunion publique n°2
Télécharger l’affiche d’invitation à la réunion publique du 25 août 2015
Télécharger l’affiche d’invitation à la réunion publique du 8 juillet 2015
Télécharge la synthèse du diagnostic et de l’état initial de l’environnement
Le diagnostic et l’état initial de l’environnement complet est disponible dans le dossier de concertation consultable en mairie
Télécharger la présentation devant les personnes publiques associées lors de la réunion du 26 mai 2015
Télécharger le compte rendu de la réunion du 26 mai 2015 avec les personnes publiques associées
Le Porter à connaissance des services de l’Etat est à disposition du public à la Mairie.
Télécharger La Lettre d’information municipale n°2bis
Télécharger La Lettre d’information municipale n°2
Télécharger Le diaporama présenté lors de la réunion publique n°1
Télécharger Le document politiques, projets et prescriptions du conseil départemental
Télécharger La Lettre d’information municipale n°1
Télécharger l’affiche d’information de la réunion publique n°1 du 16 avril 2015
Télécharger l’arrêté municipal n°A2015030MARS fixant les dates, horaires et lieux des réunions publiques dans le cadre de l’élaboration du PLU
Télécharger le compte rendu du conseil municipal du 8 décembre 2014
Télécharger la délibération du conseil municipal du 8 décembre 2014 prescrivant la révision du POS pour élaborer un PLU

Documents joints

Document PDF - 167.9 ko