Les réunions du Conseil Municipal et les comptes rendus

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Les réunions du Conseil Municipal et les comptes rendus

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le LUNDI 13 mars 2023 en Mairie à 20h00
Ordre du jour :
1-Lecture et approbation du PV de la séance du 9 janvier 2023
2-Evolution de convention et tarification du service commun ADS
3-Renouvellement de la ligne de Trésorerie
4-Création des indemnités horaires pour travaux supplémentaires
5-Acquisition du terrain ACCAMBARY – Autorisation de signature
6-Budget principal : Compte de Gestion 2022
7-Budget principal : Compte administratif 2022
8-Budget principal : Affectation du résultat 2022
9-Budget principal : Vote du budget primitif 2023
10- Budget principal : Autorisation de virement de crédit de chapitre à chapitre dans la limite des 7,5% des dépenses réelles de la section.
11-Vote des Taux d’imposition 2023
12-Budget principal : Vote des subventions 2023 aux associations
13-Budget annexe des activités commerciales : Compte de Gestion 2022
14-Budget annexe des activités commerciales : Compte Administratif 2022
15-Budget annexe des activités commerciales : Affectation du résultat 2022
16-Budget annexe des activités commerciales : Vote du budget primitif 2023
17-Budget annexe des activités commerciales : Autorisation de virement de crédit de chapitre à chapitre dans la limite des 7,5% des dépenses réelles de la section.

L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 ainsi que le décret n° 2021-1311 du même jour opèrent une simplification des outils de publicité des actes des collectivités territoriales à compter du 1er juillet 2022 (au 1er janvier 2023 pour les documents d’urbanisme).
A partir du 01 juillet 2022, la liste de délibérations remplace le compte rendu de séance du Conseil Municipal. Les délibérations restent consultables sur demande en mairie.

Les dernières listes de délibérations du Conseil Municipal

Liste des délibérations du CM du 09 janvier 2023
Liste des délibérations du CM du 14 novembre 2022
Liste des délibérations du CM du 10 octobre 2022

Les derniers comptes rendus du Conseil Municipal

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